Conditions Générales d'Utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation du site web de XII School (ci-après "le Site"). En accédant et en utilisant ce Site, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
2. Accès au Site
Le Site est accessible à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. XII School met tout en œuvre pour assurer un accès ininterrompu au Site, mais ne peut garantir son fonctionnement sans interruption ou erreurs techniques.
3. Services Proposés
Le Site propose des informations sur les services d'accompagnement scolaire de XII School, ainsi que des fonctionnalités telles que la prise de rendez-vous, l'inscription à des programmes et l'accès à des ressources pédagogiques.
Le Site comprend également un lien permettant de télécharger l'application mobile XII School, offrant des services complémentaires et un accès simplifié aux ressources pédagogiques.
4. Responsabilités
XII School s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le Site. Toutefois, l'établissement ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du Site.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site et des informations qu'il y trouve. Il s'engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du Site.
5. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de XII School ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite.
6. Données Personnelles
XII School collecte et traite des données personnelles conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel au Maroc. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant XII School.
7. Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. XII School ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
8. Modification des CGU
XII School se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. L'utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour.
9. Loi Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit marocain. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relèvera de la compétence exclusive des tribunaux marocains.
10. Contact
Pour toute question concernant ces CGU, vous pouvez contacter XII School via les coordonnées disponibles sur le Site.